Mentions légales

Editeur

Le site internet oursoncalin.com est la propriété de l'entreprise A.C.B (Atelier Champenois de Broderie), déclarée à l'adresse suivante :

67, avenue Général Leclerc
10440 La Rivière de Corps
Téléphone : +33 (0)3 25 74 55 85
FRANCE

Numéro de SIREN : 751 472 564 RCS TROYES
Directeur : Monsieur Raoul VEIT 

Réalisation du site

Le site internet oursoncalin.com a été créé initialement par l'agence Antadis. Il a ensuite connu une refonte complète fin 2012, cette nouvelle version, comprenant le thème graphique et la mise à jour du système principal, a été réalisée par l'entreprise Webodrey, spécialisée en graphisme et développement web. Il est géré actuellement par l'agence web ScaleDev.

Traitement des données

Les informations qui vous concernent sont destinées à Ourson Câlin.
En aucun cas, les données recueillies sur le site www.oursoncalin.com ne seront cédées ou vendues à des tiers.
Aucune adresse email ne sera transmise à des tiers y compris à nos partenaires sauf avec l'accord express des intéressés.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et libertés" du 06/01/78).
Ce site est déclaré à la CNIL sous le numéro de certificat : 1604050v0.
Pour exercer votre droit, vous pouvez vous adresser à :

Atelier Champenois de Broderie - ACB
Ourson Câlin
67, avenue Général Leclerc
10440 La Rivière de Corps
Téléphone: +33 (0)3 25 74 55 85
FRANCE

Copyright

Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d'auteurs, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, la reproduction, la représentation et l'usage de tout ou partie des éléments composant le site Ourson Câlin (www.oursoncalin.com) à des fins autres que privées sont interdites sans autorisation écrite de l'éditeur du site. Les images et les textes diffusés sur ce site sont la propriété exclusive d'Ourson Câlin et ne peuvent en aucun cas être téléchargées, diffusées, stockées, enregistrées, réutilisées, retransmises, modifiées et plus généralement utilisées à d'autres fins ou d'une autre manière que celles expressément mentionnées aux présentes, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur du site.
La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi (CPI, art L.335-3).

Liens vers des sites tiers

Le site www.oursoncalin.com contient des liens hypertextes dirigeant les utilisateurs vers des sites internet gérés par des tiers. Ces sites n'étant pas gérés par Ourson Câlin, celui-ci ne peut être tenu pour responsable de leur contenu (qualité, véracité, pertinence) ni des difficultés que pourrait rencontrer l'internaute pour y accéder.