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Le client reconnaît avoir pris connaissance, préalablement à la passation de commande, des conditions générales de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Ourson Câlin et son client. Elles prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite de Ourson Câlin. Les présentes conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment par Ourson Câlin, sans préavis. Les conditions applicables seront celles en vigueur sur le site au moment de la validation de la commande.
Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve de la nature et du contenu de la commande. Ourson Câlin confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse e-mail que celui-ci aura communiquée. La vente sera conclue à compter de la validation par Ourson Câlin du paiement de la commande c'est-à-dire de la date de validation du paiement pour les commandes réglées en ligne par carte bancaire ou de la date de réception du règlement par virement ou par chèque. Ourson Câlin se réserve en tout état de cause le droit de refuser ou d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un différend relatif au paiement d'une commande antérieure.
Les prix affichés ont une durée de validité pour la journée en cours.
Le prix est exprimé en Euros et toutes taxes comprises. Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport. Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France et les pays de la CEE. Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage et de conservation des produits, les frais de transport, d'assurances et de mise en service. Le prix est payable au comptant, le jour de la confirmation de commande. Le paiement s'effectue :
ATOS vous permet de régler via un serveur bancaire de la Banque Populaire dans un environnement sécurisé. Votre Nº de carte bancaire est donc dirigé vers les serveurs de la banque, votre règlement s'effectue directement à une banque dans un environnement sécurisé sans passer par le serveur de la boutique, garantie d'autant plus importante que vos Nº sont connus seulement de notre partenaire bancaire (Banque Populaire de Bourgogne Franche-Comté). La commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique dans l'hypothèse où les centres de paiement bancaire concernés auront refusé de donner leur accord. Ourson Câlin a mis en place une procédure de vérification et de demande de renseignements complémentaires au client, destinée à s'assurer que l'utilisateur de la carte bancaire est son titulaire. La mise en oeuvre de cette procédure, qui ne saurait être considérée comme une garantie contre toute utilisation frauduleuse de carte bancaire ni engager la responsabilité de Ourson Câlin, diffère la validation du paiement jusqu'à l'issue de la procédure de vérification. Elle pourra conduire à l'annulation de la commande.
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Les paiements effectués ne sauraient être considérés comme étant des arrhes. Tout retard de paiement entraîne de plein droit l'exigibilité d'intérêts de retard correspondant une fois et demi le taux de l'intérêt légal.
De convention expresse, et conformément aux dispositions de la loi du 12 mai 1980, les produits commandés restent la propriété de Ourson Câlin jusqu'au paiement intégral de leur prix par le client. En cas d'inexécution de ses obligations par le client, quelle qu'en soit la cause, Ourson Câlin sera en droit d'exiger la restitution immédiate des produits aux frais, risques et périls du client.
Tous les délais annoncés sur le site Ourson Câlin s'entendent en jours ouvrés (hors samedi, dimanche et jours fériés).
Chaque fiche produit indique :
Les commandes sont traitées, préparées et expédiées, c'est-à-dire remises à notre transporteur, dans un délai de 24/48 heures à compter du : 23 novembre 2011
Les articles sont disponibles jusqu'à épuisement des stocks la durée est de 0 à 24h.
De façon générale les commandes sont traitées après validation du paiement lorsqu'elles sont réglées en ligne par carte bancaire ou à réception par Ourson Câlin du règlement lorsque le client a choisi un règlement par virement ou par chèque. Les indications " en stock " et les délais de disponibilité sont susceptibles de varier entre la date de la commande et, suivant le cas, la date de validation du règlement par carte bancaire ou la date de réception du virement ou du chèque. Les délais de disponibilité sont par ailleurs susceptibles de modification à l'initiative du fournisseur et/ou du fabricant. Dans de tels cas, les délais de disponibilité seront ceux en vigueur au moment de la validation du paiement par carte bancaire ou au moment de la réception du virement ou du chèque. En cas d'indisponibilité des produits chez nos fournisseurs :
La livraison des commandes est réalisée par des prestataires indépendants de la société Ourson Câlin et dans les délais annoncés par ces prestataires. Les délais annoncés par ces prestataires sont habituellement de 48-72h pour les colis de moins de 30kg et de plus de 72h pour les colis de plus de 30kg, en France Métropolitaine. Les délais de livraison pour l'étranger ou les Dom-Tom sont d'environ 10 jours.
Frais supplémentaires pour les livraisons à l'étranger
Les droits de douane ou d´importation s´appliquent une fois que le colis arrive dans son pays de destination. Les frais supplémentaires pour le dédouanement sont à la charge du destinataire. Nous ne contrôlons ces frais d´aucune manière et ne pouvons pas les estimer à l´avance. Les politiques douanières peuvent varier sensiblement d´un pays à l´autre. Nous vous conseillons de contacter le bureau des douanes de votre pays pour plus de renseignements.
Pour signaler à Ourson Câlin toute difficulté liée à la livraison, le client dispose d'un suivi de commande gratuit en ligne, accessible via le détail de la commande, ainsi que d'un numéro de téléphone permettant de joindre les conseillers clientèle 03 25 74 55 85 . Ourson Câlin s'engage à faire le nécessaire afin que les commandes soient livrées dans les 30 jours de la validation du règlement par carte bancaire en ligne ou de la réception des règlements par virement ou par chèque.Le transporteur s'engage quant à lui, par contrat avec Ourson Câlin, à livrer la commande à l'adresse de l'acheteur fournie par Ourson Câlin. De plus, pour les livraisons hors de la France métropolitaine, le client s'engage à régler toutes les taxes dues à l'importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. Toutes les commandes passées à Ourson Câlin sont destinées à l'usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits. Ourson Câlin ne saurait être tenu pour responsable du défaut d'acquittement des taxes au paiement desquelles est tenu le client. En France Métropolitaine, la livraison sera effectuée par La Poste en colissimo suivi. Dans les pays de la CEE, les livraisons sont effectuées par La Poste en colissimo suivi Europe ou en Chronopost suivant le choix du client. Les livraisons hors de la CEE sont effectuées par les services postaux internationaux ou Chronopost suivant le choix du client. Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois. Quel que soit le lieu de livraison, celle-ci est effectuée dans le créneau horaire prévu avec le client par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit en cas d'absence, à une autre personne habilitée à cet effet par le client. En l'absence de tout destinataire, un avis de passage est laissé à l'adresse de livraison. Les éventuels frais de nouvelles présentations sont à la charge du client. Le client est tenu de vérifier l'état des produits lors de la réception. En cas de dommages, il doit mentionner avec précision ses réserves sur le bon de livraison, et les réitérer auprès du transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois (3) jours de la livraison conformément aux dispositions de l'article L.133-3 du Code de commerce. Il doit en outre informer Ourson Câlin par lettre recommandée avec accusé de réception de tous dommages dus au transport dans les huit (8) jours suivant la réception. Aucune réclamation ne sera acceptée en cas de non-respect de ces formalités. Ourson Câlin sera, en tout état de cause, dégagé de son obligation de livrer en cas de :
Tous les articles techniques bénéficient, auprès du constructeur, d'une garantie contractuelle d'un an minimum. Certains sont garantis 2 ans ou plus (voir dans le descriptif de chaque article). Les extensions de garanties ne sont valables qu'en France Métropolitaine et en Corse. Tout retour devra être précédé de l'accord préalable de Ourson Câlin et de l'attribution d'un numéro de retour. Les retours doivent impérativement être adressés à : ACB Ourson Câlin 67 avenue Général Leclerc 10440 La Rivière de Corps FRANCE A défaut d'accord préalable, d'attribution d'un numéro de retour ou en cas d'envoi à toute autre adresse de Ourson Câlin, la marchandise sera retournée au client en port dû. Les produits retournés devront être accompagnés de leur emballage d'origine. En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale des vices cachés (Art.1626 et suivants du Code Civil). A la condition que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil). Sont exclus de toute garantie :
Les renseignements donnés sur le site, photographies, fiches produits, prix ... sont donnés le plus précisement possible.
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Les erreurs susceptibles de s'y être introduites sont fortuites et sont rectifiées dans les plus brefs délais.
Une entente amiable sera toujours possible en cas d'erreur fortuite. Ourson Câlin reste toujours à l"écoute de ses clients.
Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits décidées par les fabricants.
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Conformément aux dispositions des articles L.121-20 et suivants du Code de la consommation, le client dispose de 14 jours à compter de la date de RECEPTION pour retourner le produit . Le retour ne sera accepté que si le produit n'a pas été utilisé. Seuls les articles non personnalisés pourront être repris ou échangés. Tous articles personnalisés ne pourra être repris.
Tout retour doit être retourné à l'adresse suivante : Ourson Câlin Service Rétractation 67 avenue Général Leclerc 10440 La Rivière de Corps FRANCE . Le remboursement interviendra dans les 8 jours suivant la date à laquelle le client a exercé son droit à rétractation (article L121-20-1 du Code de la consommation).
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